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Conditions générales de vente


Le site “neurotransmetteur.fr” est la propriété d’ Isabelle Potier. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation de son propriétaire. Toutefois, les liens hypertextes vers les sites sont autorisés sans demandes spécifiques.

Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.
«Isabelle Potier », en sa qualité d’éditrice et administratrice du Site www.neurotransmetteur.fr consent un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.
Les visiteurs s’engagent à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. 
De même, le visiteur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

SIREN : 502 864 739 000 45

Activité : Autres services personnels n.c.a. (9609Z)

Date création : 01/03/2008

Siège : 7 place Descossy 66300 THUIR

Tel : 06-45-38-15-40
Le Site est hébergé par la société O2Switch

L’accès et l’Utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des conditions suivantes :

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cette page et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre LE VENDEUR et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits

Le client s’engage à ne pas reproduire, copier et revendre à des fins commerciales les produits qu’il achète sur ce site. Toute reproduction à des fins commerciales constituera une contrefaçon, et sera systématiquement suivie de poursuites.

3. Commande

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. LE VENDEUR confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. LE VENDEUR se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

4. Livraison

Après confirmation de commande, LE VENDEUR s’engage à livrer toutes les références commandées par l’acheteur en lui fournissant un LIEN DE TELECHARGEMENT dans un délai maximum de 48h ouvrées, à compter du mail confirmant la réception de la commande, sauf Week-ends et jours fériés.

5. Rétractation

Dans le cas d’une demande de remboursement d’un produit reçu par voie de téléchargement, le client doit indiquer dans son email de rétractation qu’il s’engage sur l’honneur à supprimer le produit de son ordinateur, ainsi que de tous les supports sur lesquels il aurait pu en faire des copies de sauvegarde (CD-Rom, disquette, clef USB, disque dur externe, espace de stockage Internet), sauf mention contraire explicite sur la page de vente.

En cas d’exercice du droit de rétractation, LE VENDEUR est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 5 jours. Passé ce délai, aucun remboursement ne pourra être effectué.

6. Prix

Le prix est exprimé en euros. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE .

7. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par LE VENDEUR. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande ou en plusieurs fois effective par :

a) Carte bancaire, virement, paypal et autres .
Le serveur utilisé par LE VENDEUR pour le traitement des cartes bancaires est géré par la plate-forme Mollie. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Par ailleurs, quelque soit le mode de règlement, LE VENDEUR se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.

8. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. LE VENDEUR ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable.

10. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi ” Informatique et Libertés “, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, qu’il peut exercer auprès du VENDEUR. De plus, LE VENDEUR s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à des tiers.

11. Limitation de responsabilité

Isabelle Potier ne peut dispenser aucun conseil médical, ni prescription . Ceci étant réservé au personnel médical.

L’intention de ce blog étant d’apporter une voie alternative pour trouver la santé . Chaque utilisateur est libre et responsable d’utiliser les données du site ( vidéos, écrits ou autres ) comme bon lui semble.

L’arrêt ou l’interruption d’un traitement médical ne doit pas être fait sans l’avis de votre médecin.

12. Politique de confidentialité

Toutes les données recueillies sont stockées sur des serveurs sécurisés tiers ne nous appartenant pas. Vos informations de paiement sont gérées par la plate forme Mollie . Vous disposez d’un droit de modification et de suppression de ces données par l’envoie d’un mail à contact@ouijemelibere.fr

Nous enregistrons dans nos listes uniquement votre adresse mail et l’origine de votre inscription (ateliers ou soins ). Vous pouvez à tout moment vous désinscrire de la liste des abonnés.

l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. 
Il vous suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un mail à contact@ouijemelibre.fr

13. Le bilan personnalisé :

a / Le tarif :

Le tarif est fixe et à régler lors de la validation soit 47 euros

14. L’e-book :

a / Le tarif :

Le tarif est fixe et à régler lors de la validation soit 9.99 euros

15. La séance en ligne :

a / Le tarif :

Le tarif est fixe et à régler lors de la validation soit 55 euros